:: La lettre du CNIID du 11 juin 2008 ::http://www.cniid.org/espace_mailing/lettre_cniid_toxics_20080506.html
http://www.cniid.org/espace_mailing/lettre_cniid_toxics_20080327.htm
- Campagne Incinération : Etude InVS: les curieux "intérêts clientélistes"
- Campagne Prévention : Mercure métallique : interdiction des exportations et stockage des excédents européens d'ici 2011
- Les déchets au Grenelle: un avis mitigé du Conseil Economique et Social et passage dangereux devant le Parlement
- Campagne Prévention et Alternatives: Le Point Vert pour les Nuls
- Sauvegarde du Lac des Ciments à Beaumont S/Oise
- Campagne Alternatives: Le plastique recyclé enfin utilisé dans la production d'emballages alimentaires
- Directive Cadre sur les Déchets: vers un texte au rabais
- Témoignage d'une adhérente
- "Biutiful Cauntri": un autre regard sur la crise des déchets en Campanie
- Agenda
Dans un communiqué repris notamment sur le site de l'ORDIF (Observatoire régional des déchets d'Ile de France), l'association de collectivités Amorce, connue pour ses positions pro-incinération, dénonçait « l 'interprétation partisane » de l'étude InVS sur l'incidence des cancers et « un détournement par des intérêts individuels ou clientélistes ». Etonnante prise de position : on pourrait penser qu'une association de collectivités, censée représenter des citoyens, dénoncerait plutôt le détournement fait par les industriels de l'incinération (Tiru, Novergie notamment), qui se sont empressés de conclure un peu vite à l'absence de risques avec les incinérateurs actuels. En effet, les conclusions de l'étude InVS sont toutes autres : « o n peut dès lors s'attendre à une diminution du risque de cancer chez les populations exposées aux niveaux actuels d'émission ». Diminution ne signifie pas absence, sauf apparemment pour les industriels. Amorce, dans son communiqué, entretient en plus la confusion en citant l'étude sur les dioxines sortie en 2006 et non celle sur les cancers. Les polluants contenus dans les fumées ne se limitent pas aux seules dioxines et l'InVS précise que « le risque éventuel en excès en lien avec les émissions actuelles pourrait être évalué seulement dans 10 à 20 ans par la réédition d'une nouvelle étude écologique ». S'il n'y avait réellement plus de risques, pourquoi l'InVS demanderait-elle une nouvelle étude, complexe, coûteuse et longue, dans 10 ou 20 ans?
http://www.ordif.com/public/ordif/Contact : Sébastien Lapeyre
Le 21 mai dernier, un accord de compromis sur l'interdiction des exportations de mercure élémentaire et le stockage sécurisé de ses surplus a été adopté en deuxième lecture au Parlement européen.
Voici certains de ses aspects :
Mi- mars 2011: interdiction d'exporter du mercure métallique, du minerai de cinabre , des composés mercuriels (chlorure de mercure et oxyde de mercure) et des mélanges contenant une concentration mercurielle d'au moins 95 %.
A compter de cette même date, les excédents de mercure métallique, classés déchet, seront stockés dans des mines de sel, des formations rocheuses profondes ou des installations de surface. Afin de permettre un stockage en toute sécurité de ce déchet hautement toxique, la Commission européenne devra rendre un rapport sur les activités de recherche en cours, notamment la « solidification » de ce mercure au plus tard début 2010. Le cas échéant, elle devra présenter une proposition de révision du règlement au plus tard pour le 15 mars 2013. Cette dernière pourrait également s'attaquer notamment aux importations de mercure et aux exportations de produits contenant du mercure. En effet, d'ici janvier 2010, les parties prenantes auront à examiner un élargissement de l'interdiction des exportations à d'autres composés de mercure et des produits contenant cette substance déjà interdits sur le marché communautaire par une directive de 2007. L'examen portera également sur l'interdiction des importations de mercure.
Pourquoi une telle initiative ? L'Union européenne est la première exportatrice de mercure au monde. L'industrie du chlore et de la soude reste la principale utilisatrice de ce métal lourd au sein de l'Union européenne. La quantité totale de mercure liquide à stocker, en provenance notamment de l'industrie du chlore et de la soude, ainsi que du traitement industriel de métaux non ferreux et de l'épuration du gaz naturel, est estimée à 12 000 tonnes.
La coalition européenne d'ONG de protection de l'environnement et de la santé se félicite de l'élargissement du champ d'application du règlement. Elle regrette toutefois que l'interdiction ne s'applique pas aux produits contenant du mercure déjà interdits dans les pays membres, un double standard inacceptable. Le CNIID déplore également que l'importation de mercure ne soit dès lors interdite (ce qui inciterait à couvrir nos besoins par le mercure récupéré lors du recyclage, etc.). Pour ce qui est du stockage des excédents de mercure, tout au long du processus, nous avons insisté sur les impacts environnementaux potentiels liés à un stockage permanent du mercure sous forme liquide dans des installations souterraine s. Si cette version du stockage reste possible, toute avancée relative à la transformation du mercure liquide en un composé solide doit, selon l'accord de compromis, préalablement être pris en compte.
Ce règlement entrera en vigueur après son adoption formelle par le Conseil de l'Union européenne et 20 jours après sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Contact : Wiebke WINKLER
:: Les déchets au Grenelle : avis mitigé du Conseil Economique et Social et passage dangereux devant le Parlement
Le projet de Loi de programmation Grenelle 1 passera en Conseil des Ministres le 11 juin et devrait passer devant les parlementaires durant l'été. La partie spécifique aux déchets (article 38) est intégrée dans le titre III du projet : prévention des risques pour l'environnement et la santé 1. Son contenu est insuffisant et ne reflète pas les engagements pris : le CNIID a notamment insisté, lors du dernier comité de suivi, pour que le caractère obligatoire de la tarification incitative soit inscrit dans la loi et que la justification du dimensionnement des incinérateurs ne se limite pas à la métropole, mais soit étendue aux DOM-TOM. Malheureusement, après sollicitation, le Ministère nous a informé que le seul moyen de modifier le texte sera de l'amender. Nous devrons donc solliciter les députés si nous voulons espérer une amélioration du texte. Mais le passage devant le Parlement suscite, d'ores et déjà, de nombreuses craintes, vu la faible sensibilité écologique de beaucoup de nos parlementaires. L'avis du Conseil Economique et Social (CES), qui a été voté le 28 mai, met en avant certaines lacunes de l'article sur les déchets. En parallèle, la mise en place des mesures touchant à la fiscalité (REP, TGAP, tarification incitative) seront normalement intégrées dans la Loi de Finance 2009.
Le CES déplore que le sujet déchet ne soit abordé que de façon « intentionnelle et programmatique » et qu'une loi structurante n'est pas été intégrée dans le projet. Nous n'avons, en effet, pas été épargnés, en effet, par les déclarations d'intention tout au long du processus, ce qui transparaît toujours dans la Loi. Par contre, la déclinaison opérationnelle, tout aussi importante et non consensuelle, se fait actuellement à l'intérieur des différents travaux de groupe et loin du tumulte médiatique (chiffrage des programmes locaux de prévention, instauration TGAP décharge et incinération, taxation des produits fortement générateurs de déchets 2).
Comme dans le rapport récemment publié sur les enjeux de la gestion des déchets 3, le CES insiste de nouveau sur la nécessité de rendre obligatoire la collecte séparative des fermentescibles. Nous déplorons que cette mesure se heurte malheureusement encore à l'opposition des collectivités françaises...ou, tout au moins, à celle de ceux qui les représentent, Association des Maires de France (AMF) en tête. Sur la responsabilité élargie des producteurs (REP), le CES regrette que le « cadre économique et réglementaire ne vise pas clairement les gisements devant faire l'objet de l'extension des dispositifs de REP aujourd'hui bien cernés ». Le CNIID insiste pour qu'une instance de régulation et de médiation digne de ce nom soit mise en place pour contrôler ces éco-organismes, gérés par les producteurs eux-mêmes. Le fonctionnement d'Eco-Emballages par exemple a montré ses limites et le Ministère semble encore trop frileux sur cette question.
Nous souhaitons que cet article 38 et ses multiples formules (« incitation », « facilitation », « encouragement », « avancée », « attention particulière », « modernisation », « cadre réglementaire ») ne restent pas, comme la France nous y a trop souvent habitué, une lettre morte jamais mise réellement et rapidement en application.
Contact : Sébastien Lapeyre
Tout le monde l'a remarqué, encore trop peu de gens l'ont compris : le Point Vert s'affiche sur les emballages des produits de consommation courante depuis bien longtemps. Les interprétations du public sont diverses allant de « emballage recyclable » à « emballage fait à partir de matière recyclé ». Le CNIID souhaite aujourd'hui, suite à la journée nationale de mobilisation contre le sur-emballage du 7 juin dernier, faire le point sur ce logo bien connu mais souvent encore mal compris.
Un producteur d'emballage affiche le Point Vert sur son emballage dès lors qu'il paye un montant, variant selon la nature de l'emballage, à un organisme qui regroupe les industriels de l'emballage et que nous appellerons par la suite éco-organisme. Ce dernier a été créé en réponse à la mise en place de la Responsabilité Elargie du Producteur (REP). Cette dernière transfère les coûts liés à la fin de vie de l'emballage (collecte et traitement) aux producteurs. La REP peut inciter le producteur à réduire son emballage à la source car moins il est important, moins il devra verser à l'organisme auquel il adhère.
Ce n'est pas le producteur d'emballages qui collecte ou fait collecter l'emballage arrivé en fin de vie chez le citoyen. En effet, la somme que l'industriel aura versé préalablement à son éco-organisme, sera par la suite reversée par ce dernier aux collectivités chargées de la collecte des ordures ménagères dont les emballages.
Les collectivités reçoivent ainsi un soutien financier par exemple à la tonné triée, pour l'optimisation des collectes sélectives, la réalisation de campagnes de communication sur le tri et la « valorisation énergétique », autrement dit, l'incinération des emballages non-recyclés en France.
Pour ce qui est des emballages sortant du centre de tri, l'éco-organisme assure une reprise totale des emballages triés à un prix fixe par matériau – ce que l'on appelle la garantie de reprise. L'éco-organisme revend les emballages par la suite à des négociants de matériaux triés ou à des recycleurs.
Tout va bien jusqu'ici, mais attention, le Point Vert tel qu'organisé dans l'Hexagone, connaît encore d'importantes faiblesses : l'argent versé par l'éco-organisme aux collectivités ne couvre qu'environ 50 % des coûts liés à la fin de vie de l'emballage. En outre, le soutien à la tonne triée est plafonné et la collectivité qui obtient de forts taux de collecte sélective ne sera pas récompensée, bien au contraire puisque les tonnes triées supplémentaires ne bénéficient d'aucune prise en charge. Ces dysfonctionnements ont été abordés lors du Grenelle de l'environnement et il a été acté que désormais les sommes versées par les producteurs d'emballages à l'éco-organisme devront couvrir 80 % des coûts liés à la fin de vie de l'emballage. Espérons que cette augmentation puisse être suffisamment incitative pour que de véritables efforts en termes de réduction des emballages à la source soient entrepris (voir notamment l'article « Réduction des emballages, réalité ou fiction ? », publié dans la lettre du CNIID du 7 décembre 2007). Enfin, aujourd'hui, encore, trop d'emballages ne sont pas recyclables en France pour cause d'absence de filière de recyclage, le sont notamment tous les films, barquettes et sacs plastiques.
Contact : Hélène Bourges ou Wiebke WINKLERLe préfet TROLLE du Val d'Oise vient de donner l'autorisation d'éradiquer le lac de Beaumont-sur-Oise de la carte par sa mise en décharge
Il s'agit d'un site boisé de 26,5 hectares avec en son centre un lac de 13 hectares profond de 30 mètres, bleu comme un atoll du pacifique. Il s'agit du site ayant la plus grande biodiversité du Val d'Oise (plus de 560 espèces répertoriées, dont plus de 160 de remarquables ou protégées). Plusieurs milliers de poissons, coquillages, plantes et une gigantesque frayère, attestée par les pêcheurs et les plongeurs de la sécurité civile , vivent dans ce lac, dont le brochet commun et des amphibiens, protégés au niveau national, ainsi qu'une plante protégée au niveau régional que la loi française interdit de détruire ou même de déplacer ! Le site est si exceptionnel, du seul point de vue paysager, qu'il ne devrait pas être nécessaire de recourir à la présence d'espèces protégées pour justifier de la préservation du site.
Le seul bon sens devrait suffire à s'opposer à ce projet de mise en décharge d'une époque révolue.
Toutes les associations d'environnement du Val d'Oise et d'Ile-de-France se sont opposées au projet en demandant ensemble, à l'appui d'un dossier motivé, la protection écologique de la totalité du site : par un arrêté de protection de biotope, un classement au titre de la loi du 2 mai 1930, en Zone Naturelle d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique, enfin, en Réserve Naturelle Régionale. Toutes ces demandes ont été refusées.
Si vous souhaitez soutenir les opposants à ce projet de décharge, merci de contacter :
LES AMIS DE LA TERRE DU VAL D'YSIEUX, 5 rue de la Source 95470-FOSSES (siège) ou 17, rue Nationale 95260-BEAUMONT-SUR-OISE
Contact : Etienne BOHLER, Secrétaire Général des Amis de la Terre du Val d'Ysieux
:: Le plastique recyclé enfin utilisé dans la production d'emballages alimentaires !
L'AFSSA (Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments) vient de donner son feu vert pour l'utilisation de plastique PET recyclé dans la fabrication de contenants alimentaires. Les producteurs de boissons Evian, Volvic et Innocent ont maintenant recours à 25% ou plus de PET recyclé pour produire leurs bouteilles. Ceci est encourageant car il s'agit d'un exemple de « VRAI » recyclage et non pas de « down-cycling ». En effet, jusqu'alors, le plastique recyclé issu des bouteilles triées par les ménages servait à produire des vêtements, des meubles de jardin, des peluches etc...objets ne pouvant subir un second recyclage. Dorénavant, le plastique recyclé issu des bouteilles retournera aux bouteilles : la boucle eSt bouclée et l'on peut ainsi parler de vrai recyclage.
Cependant, rappelons que l'eau du robinet reste le produit le moins impactant pour l'environnement et le moins cher pour le consommateur !
Contact : Hélène Bourges
Après plus de deux ans et demi de procédure, le vote du texte en deuxième lecture au Parlement européen aura lieu le 17 juin prochain à Strasbourg...avec de graves risques qu'aucune amélioration substantielle par rapport à la version de 1975 ne soit apportée. Tout ça pour ça?
Sous la pression notamment du Conseil des Ministres européen (autrement dit les gouvernements nationaux), les propositions sur la stabilisation de la production de déchets pour 2012 et les objectifs de recyclage des déchets municipaux et des déchets industriels* pour 2020 risquent forts de passer « à la trappe ». Le « deal » prévu entre le Conseil et le Parlement qui aurait pu être les objectifs de recyclage (soutenu par les députés) contre le changement de statut de l'incinération en valorisation (soutenu par les Ministres), n'est même plus d'actualité. Non seulement, l'incinération risque de se voir affecter le statut injustifié de « valorisation » mais, en plus, les objectifs de recyclage seront revus à la baisse. Telle que la situation se présente, cette Directive n'engagera en rien l'Europe vers une « société du recyclage », souhait affiché pourtant par la Commission Européenne elle-même.
A l'heure actuelle, nous nous trouvons ainsi plus proches d'un passage en force de la part du Conseil que d'une réelle recherche de compromis. Si l'accord entre le Parlement et le Conseil aboutissait à un texte au rabais, le CNIID, comme les autres ONG européennes, appelleront à un rejet pur et simple de ce texte par les parlementaires. La procédure se prolongerait alors en conciliation...sous présidence française.
*Englobent déchets de la construction, de la démolition, de produits manufacturés et industriels
Contact : Sébastien Lapeyre
Nous tenons à diffuser régulièrement vos témoignages sur des actions que vous menez. Aujourd'hui c'est Sylvia, Paris 14ème, adhérente au Cniid depuis 4 ans, qui s'exprime.
"Voici comment je trie à présent mes déchets ménagers:
1- J'ai un grand sac en papier kraft, posé au sol près de mon bureau, dans lequel je jette le papier et les emballages en carton, très pratique!
2- J'ai un petit pot métallique, posé sur mon plan de travail, style vase de fleuriste, on en trouve partout maintenant, dans lequel je mets un sac en plastique et où je jette tous les déchets alimentaires, filtres à café et à thé compris.
3- Enfin, j'ai un sac plastique dans lequel je mets tout le reste et que je peux réutiliser puisqu'il est sec et propre. C'est ce dernier sac qui est le plus léger et de loin par rapport aux deux autres. Le plus lourd étant, me semble-t-il, le sac de compost à cause de l'humidité sans doute.
Avec cette expérience, je me demande si les chiffres relatifs aux déchets ménagers ne seraient pas à reconsidérer. En effet, le business de leur traitement, si on ne traitait que les déchets du dernier sac, ne maigrirait-il pas considérablement? Cela permettrait notamment une révision globale de la politique de traitement des déchets ménagers. Cela induirait peut-être l'implication de tous les acteurs du secteur agro-alimentaire et dont les déchets peuvent être compostés?"
Pour nous faire part vous aussi de vos expériences concernant les déchets, n'hésitez pas à nous écrire: julie@cniid.org
Depuis bientôt 15 ans, le problème des déchets à Naples détruit une des régions les plus fertiles d'Italie. Une mafia d'entrepreneurs qui utilisent des camions et des bennes à la place de revolvers. On dénombre plus de 1200 décharges illégales de déchets toxiques... Résultat : des brebis empoisonnées sur des terrains pollués, des tomates, des pêches, des bufflonnes contaminées par le "percolat" et une région entière en train de mourir à petit feu. Comment cela est-il possible aujourd'hui dans un pays comme l'Italie ?
Le film dépasse les simples images d'actualité pour nous montrer les rouages de cette mafia environnementale et le combat de personnes qui osent dire « non ».
La sortie du film en France est accompagnée d'un « travail de terrain » à travers notamment des actions de promotions relayées par divers instituts de culture et associations scolaires. Afin d'assurer une meilleure visibilité à ce documentaire-choc, le distributeur souhaite également que cette sortie soit appuyée par des partenariats medias et/ou financiers avec des associations environnementales. Les grands groupes privés de gestion de l'environnement ont salué le documentaire mais ont jugé le sujet trop « gênant » et n'ont pas souhaité s'engager sur le projet. Biutiful Cauntri sort le 16 juillet et la recherche de partenaires continue. Pour en savoir plus : www.chrysalis-films.com
Contact : Sébastien LAPEYRE
La 6ème édition des Rencontres Artistiques Art Bio aura lieu à Pézenas (parc de Castelsec et Maison des Métiers d’Arts) les 28 & 29 juin 2008.
De nombreux artistes locaux et internationaux sont réunis, animés par une inspiration commune : redonner une seconde vie à des matériaux de récupération.
Rétrospective Grégogna, ateliers créatifs et artistiques, performances et expositions artistiques, conférences et débats sur les thèmes du développement durable, concerts, spectacles de danse et de théâtre engagés sont d’ores et déjà prévus.
L’entrée est gratuite et ouverte à tous. De 10h à 23h.
Pour en savoir plus sur les Rencontres Art Bio et sur les précédentes éditions, cliquez sur le lien suivant :
http://www.tripandtrip.com/rencontres_art_bio/rab.htm
Le CNIID vous conseille un opéra-concert : « Brut de décharge ». C'est un gros tas d'ordures... qui va évoluer et se transformer tout au long d'un concert-performance. Grâce à trois rats jouisseurs qui vivent heureux et vont tout recycler en musique, trier, ranger, composter, s'amuser, chanter, critiquer, révèler au lieu d'enfouir, recycler au lieu de polluer, bricoler au lieu de tout jeter, chanter au lieu de se taire, vivre au lieu de crever, s'éclater au lieu de chialer, gueuler, et bien sûr, proposer ! Spectateurs ravis...
Pour plus d'informations: http://www.lespietons.fr
Sortie du film: "Buitiful Cauntri" le 16/07/2008. Voir article plus haut.
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