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• Bouteilles d'eau en plastique PET : Peut Etre Toxique ?
• Directive Cadre D̩chets : ̩volution, r̩volution ou... r̩gression ?
• Pollution autour de l'incin̩rateur de Metz : une association de riverain d̩pose plainte contre X
• Incin̩rateur de Clermont : un projet du pass̩... toujours d'actualit̩
• Le droit des victimes de l'incin̩rateur de Gilly-sur-Is̬re encore bafou̩
• Le mirage du compostage sur ordures m̩nag̬res r̩siduelles (OMR) persiste
• D̩charge la Glaci̬re
• Votewatch un site pour savoir ce que font vos d̩put̩s europ̩ens
• Le Cniid sur la toile : d̩bats autour de la gestion "durable" des d̩chets

Les plastiques ont envahi notre vie quotidienne et dresser une liste exhaustive de leurs applications rel̬ve de la gageure. Aujourd'hui, il existe une cinquantaine de vari̩t̩s de plastiques que l'on retrouve par exemple dans les v̻tements, jouets, dispositifs m̩dicaux et emballages alimentaires dont les bouteilles d'eau. Les plastiques synth̩tiques se composent de diff̩rents produits de base extraits principalement du p̩trole auxquels on ajoute des additifs pour obtenir le plastique souhait̩. Le plastifiant du PVC (phtalate ou autre) ne forme pas de liaison covalente avec la matrice (polym̬re plastique) et peut donc migrer dans l'environnement et engendrer des risques pour la sant̩ humaine. Dans le cas du PET, le corps scientifique consid̩rait jusqu'ici que son radical phtalate ̩tait li̩ chimiquement �� sa matrice.

Une ̩tude men̩e par deux chercheurs allemands r̩cemment publi̩e dans une revue scientifique (1) r̩v̬le, selon un article du Figaro (2), que ��  l'eau min̩rale des bouteilles en plastique contient deux fois plus d'hormones (f̩minines ou masculines) que celle stock̩e dans des bouteilles en verre ou l'eau du robinet. Autrement dit, le plastique lib̬re dans l'eau ce que l'on appelle des perturbateurs endocriniens  ��. Le journaliste nous apprend que ��  les deux chercheurs voulaient seulement mettre en ̩vidence la pr̩sence d'hormones dans les bouteilles en plastique. L'origine des perturbateurs endocriniens reste pour eux inexpliqu̩e ��,   plusieurs hypoth̬ses ̩tant toutefois ̩mises dans l'article. Enfin, il r̩v̬le un manque d'information au sujet de la composition exacte des emballages alimentaires en raison du secret industriel. Il faut savoir que l'Affsa autorise g̩n̩ralement la mise sur le march̩ d'un produit sur la base de tests conduits par l'industriel sollicitant l'autorisation, et ne connąt pas toujours la composition pr̩cise.

(1) �� Endocrine disruptors in bottled mineral water: total estrogenic burden and migration from plastic bottles �� de Martin Wagner et J̦rg Oehlmann, 2009.

(2) �� Faut-il bannir les bouteilles d'eau en plastique ? �� d'Yves Miserey, Le Figaro du 21/04/2009

Contact : Wiebke Winkler

En amont d'un colloque organis̩ par l'Afite intitul̩ �� Directive Cadre D̩chets : ̩volution ou r̩volution ?��, le Cniid revient sur un texte qui pourrait engager l'Europe vers ... un retour en arri̬re.

Depuis f̩vrier 1997, ��  le Conseil de l'UE a confirm̩ que la pr̩vention devrait ̻tre la priorit̩ premi̬re de la gestion des d̩chets, le r̩emploi et le recyclage devant ̻tre pr̩f̩r̩s �� la valorisation ̩nerg̩tique des d̩chets, dans la mesure o�� ils repr̩sentent la meilleure option ̩cologique.  �� (1). Cette hi̩rarchie de gestion des d̩chets �� cinq niveaux (pr̩vention, r̩emploi, recyclage, valorisation, ̩limination) est reprise dans la nouvelle directive-cadre sur les d̩chets 2008/98/CE du 19 novembre 2008 qui devra ̻tre transpos̩e en droit national avant le 12 d̩cembre 2010. Il est l̩gitime de se poser la question de savoir si la politique actuelle de la France, championne d'Europe de l'incin̩ration, s'inscrit dans cette d̩marche pour ��  tendre vers une soci̩t̩ europ̩enne du recyclage  ��. Avec toujours 80% de d̩chets m̩nagers fran̤ais enfouis ou br��l̩s, il semblerait qu'il y ait un quiproquo dans la compr̩hension des modes de gestion �� prioriser, puisque collectivit̩s et industriels investissent encore massivement dans ces co��teuses fili̬res d'̩limination que sont l'incin̩ration ou la mise en d̩charge, �� grand renfort de communication pour tenter de les faire passer dans la cat̩gorie �� valorisation ��. La d̩charge est pourtant explicitement identifi̩e par la circulaire comme une fili̬re d'̩limination (rubriques D1, D5 ou D8 de l'annexe I de la directive) et tr̬s peu d'incin̩rateurs m̻me r̩cents, respectent le crit̬re controvers̩ d'efficacit̩ ̩nerg̩tique. De plus, comment la France pourra-t-elle atteindre l'objectif de 50% de recyclage, valorisation ̩nerg̩tique exclue (point 17 de l'article 3 de la directive) avec ces projets d'�� aspirateurs �� d̩chets �� toujours d'actualit̩ (incin̩rateurs de Clermont, d'Arques, de Fos ou de Corse par exemple) ?

(1) JO C 76 du 11.3.1997, p. 1.

Photo : UIOM d'Ivry - (c) Cniid.

Contact : S̩bastien Lapeyre

Entre 2002 et 2007, deux campagnes successives d'analyses autour de l'incin̩rateur de Metz (57) avaient mis en ̩vidence des augmentations de concentrations en plusieurs polluants (plomb, nickel, chrome, dioxines) au niveau des sols et en plusieurs points de pr̩l̬vements. Les zones touch̩es sont localis̩es dans le secteur de Saint-Julien-les-Metz, un village qui est pr̩cis̩ment situ̩ sous le panache de l'incin̩rateur de Metz, exploit̩ par Haganis. Ces polluants faisant partie du cocktail crach̩ habituellement par les incin̩rateurs, il aurait ̩t̩ l̩gitime de pousser un peu plus loin les expertises ind̩pendantes pour d̩terminer exactement la source de la pollution, et ̩ventuellement prendre les mesures n̩cessaires.

Pour l'association locale Air Vigilance, membre de la Commission locale d'information et de surveillance (CLIS), les demandes d'expertises compl̩mentaires sont rest̩es sans r̩ponse et l'exploitant a men̩ en 2008 une nouvelle campagne de sa propre initiative et sans concertation aucune. Conclusion : la pollution proviendrait de ��  br��lages en plein air de mat̩riaux riches en m̩taux  ��. Conclusion un peu h̢tive, qui ̩carte d'autres sources potentielles, comme l'incin̩rateur. Autre ̩l̩ment troublant, la pollution augmente ̩galement �� l'int̩rieur m̻me de l'usine. Face �� l'attentisme des autorit̩s, l'association s'est donc vue contrainte �� mener l'affaire devant la justice et �� porter plainte contre X pour mise en danger de la vie d'autrui, le 22 avril 2009. Le Cniid a souhait̩ apporter son soutien �� Air Vigilance en participant �� la conf̩rence de presse organis̩e ce jour-l��. L'exploitant de l'incin̩rateur n'a rien trouv̩ de mieux �� faire que de porter plainte �� son tour contre l'association pour �� diffamation ��. Les objectifs de l'association ̩taient pourtant clairs et n'ont jamais vari̩ :

- d̩terminer si la source est localis̩e et d'origine non industrielle, et d̩terminer les responsables.

- d̩terminer si la pollution est plus ̩tendue et d'origine industrielle et en expliquer la cause.

Cette pollution renvoie au r̩cent rapport sur les DEEE des minist̬res de l'̩cologie et de l'̩conomie (lire la newsletter Cniid d'avril) qui faisait le constat alarmant suivant : �� les D3E sont encore tr̬s souvent m̩lang̩s aux ordures m̩nag̬res, ce qui implique l'̩mission de substances toxiques dans l'environnement ��. Il se pourrait bien que l'environnement de Saint-Julien en fasse les frais.

Plus d'infos sur le site d'Air Vigilance

Contact : S̩bastien Lapeyre

Mercredi 13 mai, un rassemblement citoyen a eu lieu devant le palais de justice d'Albertville, requalifi̩ pour l'occasion de �� palais de l'injustice ��. Cette date correspond au 4̬me report successif de la chambre d'instruction de la Cour de cassation charg̩e d'̩tudier les requ̻tes des parties civiles. Ces derni̬res contestent �� juste titre les conclusions du juge d'instruction sur cette enqu̻te qui a �� pourri �� avec les ann̩es (non lieu pour les individus mis en examen, abandon de la qualification de mise en danger de la vie d'autrui, non respect de la r̩glementation comme seul d̩lit retenu).

Aucun responsable, ni aucun coupable. Alors que l'incin̩rateur de Gilly a entrąn̩ une des plus grosses contaminations �� la dioxine que la France ait connu, la justice n'a jamais condamn̩ les personnes impliqu̩es. Le syndicat de traitement (SIMIGEDA) et l'exploitant (Novergie, filiale de Suez) ont-ils tout juste ̩t̩ condamn̩s pour un �� non respect de la r̩glementation ��. La justice s'est appuy̩e essentiellement sur des ̩tudes locales et sujettes �� caution car ne disposant pas de la puissance statistique n̩cessaire pour montrer un ̩ventuel lien de causalit̩ entre pollution et maladie. A l'inverse, l'̩tude la plus cr̩dible, celle de l'InVS sur l'incidence des cancers, montre un lien statistique significatif entre exposition aux fum̩es et incidence des cancers. Elle pr̩cise m̻me que ��  plusieurs arguments sont en faveur de la plausibilit̩ d'une relation causale �� et que les r̩sultats fournissent ��  des ̩l̩ments convaincants en faveur d'un impact des rejets d'incin̩rateurs sur la sant̩ publique ��. Les incin̩rateurs ont bien engendr̩ des cancers chez les populations riveraines et celui de Gilly n'̩chappe pas �� la r̬gle. Il n'̩chappe pas non plus �� la r̬gle de l'impunit̩ des pollueurs...

Pour enfoncer le clou, les victimes de l'incin̩rateur se sont vues signifier d̩but avril l'irrecevabilit̩ de leur constitution en partie civile par la Cour de cassation alors m̻me que l'avocat g̩n̩ral avait produit un r̩quisitoire en faveur des parties civiles. Vous avez dit justice �� deux vitesses ?

Plus d'infos sur le blog de l'ACALP (Association citoyenne active de lutte contre les pollutions)

Contact : S̩bastien Lapeyre

Le tri m̩cano-biologique (TMB) peut ̩ventuellement ̻tre utile et trouver sa place dans la gestion des d̩chets comme outil de stabilisation des ordures m̩nag̬res r̩siduelles (OMR) apr̬s collecte s̩lective des biod̩chets pour minimiser l'impact de la mise en d̩charge. Par contre, c'est un leurre de croire qu'il pourrait ̻tre consid̩r̩ comme un moyen efficace et privil̩gi̩ pour produire du compost.

Le TMB constitue pourtant aujourd'hui un process en plein d̩veloppement. De nombreux projets fleurissent sur le territoire (d'apr̬s l'ADEME, environ une quarantaine de cr̩ations et une trentaine de r̩novations) comme nulle part ailleurs en Europe. Apr̬s des d̩cennies de tri-compostage produisant un support de pi̬tre qualit̩, le tri-m̩cano biologique est vendu comme la nouvelle solution �� ̩cologique �� pour continuer �� traiter les d̩chets m̩nagers non tri̩s en valorisant la fraction fermentescible des ordures m̩nag̬res (FFOM) en compost. Or sur le terrain, c'est une tout autre r̩alit̩ : les �� composts �� issus de ces usines n'atteignent pas la norme sur les amendements organiques (NFU 44051), �� respecter depuis le 1er mars 2009. Trop pollu̩s, ces �� composts �� ne peuvent donc pas ̻tre utilis̩s par les agriculteurs !

Le magazine �� Environnement et technique �� dans son num̩ro de mai (1) enjolive un peu le tableau en citant les quelques tr̬s rares exemples qui �� marchent �� mais qui ne peuvent �� eux seuls confirmer la r̬gle. En outre, parmi les usines cit̩es figure celle de Launay-Lantic, qui parvient �� respecter cette norme gr̢ce �� un tour de passe-passe : le compost issu du TMB est dilu̩ �� hauteur d'au moins 40 % avec des d̩chets verts. Cons̩quence logique, les concentrations en polluants et ind̩sirables diminuent.

Le passage des ordures m̩lang̩es dans un biostabilisateur avant le tri m̩canique engendre la contamination de la FFOM. Rappelons par exemple qu'une pile sur trois seulement est aujourd'hui collect̩e s̩lectivement et qu'une tr̬s grande partie des d̩chets d'̩quipement ̩lectrique et ̩lectronique (DEEE) finit dans les ordures r̩siduelles (2), sans parler des d̩chets dangereux des m̩nages.

Ces r̩serves sur le TMB sont d'ailleurs ̩mises par des personnes appartenant �� d'autres sph̬res que celle des ONG : pouvoirs publics, ADEME ou repr̩sentants de collectivit̩s. Les constructeurs d'usines de TMB reconnaissent parfois eux-m̻mes qu'ils ne peuvent garantir la conformit̩ �� la norme NFU 44051, notamment en ce qui concerne les traces de m̩taux lourds (ETM ��� El̩ments Traces M̩talliques) . La soci̩t̩ Sita Sud pr̩cise, dans le m̩moire r̩dig̩ en r̩ponse au projet de TMB de Salindres (30), que �� l'engagement de Sita Sud porte sur l'ensemble des crit̬res de la norme, �� l'exception des seuils d'ETM. En effet, toutes les ̩tudes en retour d'exploitation d̩montrent que la teneur en ETM dans un compost est pour l'essentiel d̩termin̩e par la teneur en ETM dans les d̩chets livr̩s. Il s'agit notamment d'une pollution des mati̬res fermentescibles au niveau de la collecte.  �� .  

Les chiffres mentionn̩s dans l'article d'�� Environnement et technique �� pour chaque crit̬re de la norme NFU 44051 ne sont absolument pas repr̩sentatifs de la r̩alit̩ puisqu'ils comparent les donn̩es d'un seul site de TMB (Launay-Lantic) �� la moyenne des donn̩es de 25 plate-formes de compostage de biod̩chets. La preuve d'une qualit̩ ̩gale ou sup̩rieure des composts issus de TMB par rapport aux composts issus de biod̩chets n'est donc pas apport̩e.

Le grand nombre de projets de TMB va en outre poser le probl̬me de l'absence de d̩bouch̩s pour des quantit̩s importantes de r̩sidus qui devront finir leur vie en d̩charge ou en incin̩ration. Les nouveaux taux de TGAP fix̩es par la loi de finance 2009 vont entrąner des surco��ts suppl̩mentaires pour les collectivit̩s, les d̩chets issus du TMB ̩tant tax̩s au m̻me titre que tout autre d̩chet entrant.

En r̩sum̩, le TMB n'est pas un outil permettant la valorisation mati̬re et n'est qu'une ̩tape pr̩liminaire �� la mise en d̩charge ou l'incin̩ration.

Quelle est alors la solution durable ?

(1) �� Compostage sur OMR : entre d̩clin et renouveau ��, Olivier Guichardaz, Environnement et technique N�286, mai 2009

(2) Rapport �� Technologie de l'information et de la communication et d̩veloppement durable ��, MEEDDAT et MINFEFI, d̩cembre 2008, disponible sur demande au Cniid.

Plus d'infos sur le TMB : t̩l̩charger la synth̬se du Cniid

Contact : H̩l̬ne Bourges

Dans la gestion des d̩chets, les ̩carts entre les discours et les r̩alit̩s sur le terrain sont souvent grands. Cette fois-ci, la sc̬ne se passe dans une petite commune du sud de la France nomm̩e Villeneuve-Loubet. La d̩charge de La Glaci̬re a commenc̩ �� polluer la rivi̬re proche moins d'un an apr̬s le d̩but de son exploitation en 2000 (pollution �� l'arsenic comme dans le cas de la REP de Claye-Souilly - voir newsletter Cniid d'avril). Condamn̩ par le Tribunal administratif, il aura toutefois fallu attendre trois ans jusqu'en 2004, pour que l'exploitant prenne des mesures correctives pour rem̩dier aux fuites de lixiviats (�� jus de d̩charge ��). Devant l'insuffisance de ces mesures, le pr̩fet des Alpes-Maritimes prend enfin ses responsabilit̩s en annon̤ant la fermeture de la m̩ga-d̩charge de Veolia pour le 17 juillet 2009. Bonne nouvelle pour les riverains et associations qui verront ainsi un terme �� cette activit̩ douteuse, malgr̩ la persistance de la pollution et vraisemblablement des mauvaises odeurs.

Que faire donc de ces 300 000 t/an qui ne seront plus enfouies ? Deux ̩coles s'opposent : celle du SIVADES, le Syndicat mixte de coop̩ration Intercommunale pour la valorisation des d̩chets du secteur Cannes-Grasse qui semble afficher une volont̩ de mettre en place une gestion des d̩chets bas̩e sur le tri (�� quand la redevance incitative ?) et celle du SIDOM, le Syndicat Mixte pour le Traitement des Ordures M̩nag̬res qui communique massivement sur l'incin̩rateur d'Antibes (Veolia se frotte encore les mains puisqu'il dispose d'un contrat d'exploitation de 240 millions d'euros sur 20 ans) afin de nous faire oublier les graves probl̬mes de pollution qui avaient conduit �� un arr̻t̩ de suspension d'exploitation en 2007. Il restera donc �� savoir si les d̩cideurs opteront pour une politique de gestion des d̩chets conforme aux engagement du Grenelle et de la directive europ̩enne, avec un volet pr̩vention, tri et recyclage, ou repousseront le probl̬me en faisant �� nouveau l'erreur du choix d'une technologie polluante. Esp̩rons que les cimenteries du Paillon n'en profitent pas pour proposer �� prix d'or la co-incin̩ration des dizaines de milliers de tonnes de d̩chets �� traiter qui, en plus de disperser dans les vall̩es d'̩normes quantit̩s de polluants dilu̩s dans les importants volumes de fum̩es, constitue une solution technique bien hasardeuse.

Contact : David Dabo

Mobilisation contre la co-incin̩ration : Le collectif de Paillon contre la co-incin̩ration des d̩chets organise une 2̬me "marche pour la sant̩" mercredi 20 mai 2009 �� 10h00 au rond point de Pont-de-Peille (06)

Les ̩lections europ̩ennes, c'est pour bient̫t. Le processus l̩gislatif europ̩en a l'air bien compliqu̩ et, de toute fa̤on, en tant que citoyen, on se sent encore tr̬s loin de toutes ces diff̩rentes institutions europ̩ennes.

Rappelons pourtant ici que la majorit̩ de la l̩gislation en lien avec l'environnement se d̩cide aujourd'hui au niveau europ̩en, d'o�� l'int̩r̻t de s'int̩resser aux positions que d̩fendent les eurod̩put̩s.

Votewatch.eu est une organisation ind̩pendante sans but lucratif. La structure vise �� augmenter la transparence dans la prise de d̩cision europ̩enne, le tout pr̩sent̩ de fa̤on claire et accessible �� tous��� ̥ condition toutefois de mątriser l'anglais.

Pour connątre l'assiduit̩ d'un parlementaire, ses interventions en s̩ance pl̩ni̬re ou encore ses d̩clarations ̩crites, rendez vous sur www.votewatch.eu !

D̩noncer le �� greenwashing �� des industriels de l'incin̩ration, remettre en cause notre mode de consommation g̩n̩rateur de d̩chets et proposer des alternatives pour r̩duire l'impact environnemental de leur traitement : voici trois prises de position au c��ur des missions du Cniid, que vous pouvez lire ou visionner sur le web.

�� L'incin̩ration n'est pas une ̩nergie verte ��  : vid̩o de l'intervention de S̩bastien Lapeyre, directeur du Cniid (et de la prise de parole de Florence Couraud, ancienne directrice) lors de la table ronde �� D̩chets, source d'̩nergie ? �� organis̩e par l'Observatoire R̩gional des D̩chets d'��le-de-France (ORDIF) dans le cadre de la rencontre �� D̩chets, climat et ̩nergie �� du 23 mars 2009.

�� Mettre fin �� l'̬re du jetable et de l'obsolescence programm̩e des biens ��  : une interview de S̩bastien Lapeyre sur le site www.developpementdurable.com

�� Gestion durable des d̩chets : des preuves par l'exemple ��  : un article en deux parties d'H̩l̬ne Bourges, charg̩e de la campagne Alternatives au Cniid, sur le site www.duralpes.com (Partie 1 ��� Partie 2)