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• La filière D3E de nouveau épinglée... mais cette fois par les pouvoirs publics !
• La "valorisation" du gaspillage énergétique : tous les moyens sont bons
• "YES, WE CAN(ette) "
• Dispositifs médicaux en PVC souple : suite et fin ?
• Le projet de tri mécano-biologique à Saint-Priest-la-Roche (42) a du plomb dans l'aile
• Le département de Seine-et-Marne ou la décharge d'Île-de-France
• Veolia fait du forcing pour ses déchets dangereux
• "Les vers mangent mes déchets"
• Adhérer au Cniid : une cotisation réduite pour les étudiants, chômeurs et bénéficiaires du R.M.I.
• Agenda

Un rapport interministériel (1) publié le 11 mars dernier s'est penché sur le bilan environnemental de l'électronique Hi-Tech. Focalisé sur les enjeux énergétiques, le rapport aborde néanmoins la question des déchets et cloue au pilori les acteurs de la filière française des D3E (déchets d'équipements électriques et électroniques).

Un bilan environnemental déplorable

Les auteurs s'offusquent des piètres performances françaises face aux objectifs de la directive européenne : 2,5 kg de D3E collectés par an et par habitant alors que l'UE en exige 4kg (2). «  Quatre à dix fois moins efficace que ses voisins  », la France a effectué des choix de collecte contestables pour les D3E des particuliers et a carrément vu disparaître toute filière consacrée aux déchets des professionnels. On comprend à la lecture du rapport que ces derniers pourraient bien alimenter les exportations illégales tandis que les petits D3E des ménages (téléphones portables, informatique sauf écrans) peinent à s'extraire des filières classiques de traitement des OM ou de récupération des métaux (par broyage et fusion).

Eco-organisme ou éco-mafia ?

On prend la même formule et on recommence ? Le processus de création des éco-organismes pour la gestion des D3E n'a apparemment pas tiré les leçons du scandale Eco-Emballages. Là encore, le rapport distribue bons et mauvais points. C'est l'organisme Ecosystème qui est visé, avec sa situation de quasi-monopole (70% du marché) et sa structure à forte consanguinité où clients et actionnaires ne font qu'un : la grande distribution. Ecosystème a ainsi reçu la majorité des 188 millions d'euros d'écotaxe et dort sur une trésorerie de 100 millions. Les investissements dans des filières de traitement sont toujours attendus – Ecosystème a imposé la règle du « un pour un » (3) qui reporte une charge indue de collecte sur les communes et, disposant de la puissance logistique de la grande distribution, a opté pour des choix peu écologiques : transports distants, filières « non nationales », pas de différentiation par marque, pas de traitement spécifique. A ses côtés, les organismes Ecologic (économie sociale et solidaire) et ERP (les grandes marques associées) sont bien notés, le dernier souffrant même de règles l'empêchant d'exercer une concurrence saine avec Ecosystème.

Les D3E, un fléau bien plus toxique qu'on ne le croit

Malgré son ton très alarmiste, ce rapport ne tire pas les conséquences environnementales des faits exposés ci-dessus. Au Cniid, on sait de mieux en mieux ce que signifie au quotidien l'échec d'une politique de gestion des D3E : dans les feux à ciel ouvert des décharges asiatiques et africaines où terminent nos D3E, le chlore du PVC et les composés bromés (retardateurs de flamme) se combinent pour former des dioxines mixtes chlorées-bromées dont les chercheurs ont montré que certaines seraient plus toxiques que les dioxines déjà connues (4). Ce phénomène se produit-il dans les fours d'incinération ou les fourneaux de seconde fusion des métaux ?   Difficile d'en évaluer les conséquences écologiques et sanitaires tant que ce type de dioxines ne sera pas mesuré en sortie de cheminée. Quoiqu'il en soit, cela illustre clairement où devraient se situer les efforts d'une stratégie de gestion des D3E : seule l'éco-conception des produits en amont peut nous débarrasser des fardeaux toxiques de l'aval. Pour doper l'éco-conception, il faut que la collecte et l'écotaxe reflètent de manière différenciée les responsabilités de chaque producteur, pour pénaliser les produits peu recyclables au bénéfice des produits démontables, réparables, récupérables et recyclables en dernier ressort. C'est cette réaffirmation d'une Responsabilité Individuelle du Producteur (RIP), dans l'esprit de la directive européenne, qui fait gravement défaut aux conclusions du rapport interministériel.

(1) Rapport TIC et Développement Durable, Conseil général de l'environnement et du développement durable (MEEDDAT) et Conseil général des technologies de l'information (MINEFI), décembre 2008, téléchargeable sur www.telecom.gouv.fr

(2) Soit 25% des 16kg/an produits par un Européen moyen

(3) Un produit repris (en apport volontaire dans les 10000 points de collecte des distributeurs) pour un produit vendu ; ce qui limite l'apport volontaire et reporte l'effort de collecte sur les 4000 points municipaux

(4) « Relative differences in aryl hydrocarbon receptor-mediated response for 18 poly-brominated and mixed halogenated dibenzo-p-dioxins and -furans in cell lines from 4 different species » - H.Olsman, M.Engwall, U.Kammann, M.Kempt, J.Otte, B. Van Bavel, H. Hollert – Juin 2007 – Environmental Toxicology and Chemistry

Contact : Hélène Bourges

A l'heure du réchauffement climatique et de la nécessaire réduction des émissions de gaz à effet de serre, l'industrie du déchet communique massivement en se présentant comme un secteur producteur d'« énergie verte ». Les incinérateurs sont désormais auto-proclamés « unités de valorisation énergétique » (sic!) et les décharges « bioréacteurs » (re-sic!). Toute cette sémantique très « développement durable » vise à redorer une industrie obsolète dont les populations ne veulent plus. A la tête de cette campagne de « greenwashing », le SVDU, syndicat des exploitants d'incinérateurs, est prêt à tout pour défendre son business. La reconnaissance par les industriels eux-mêmes de la piètre performance énergétique des incinérateurs français sert de prétexte, non pas à la réduction de l'incinération, mais à de nouveaux investissements massifs pour développer de nouvelles unités, éventuellement connectées à des réseaux de chaleur. Les citoyens seraient de nouveau pris en otage pour des décennies, après les investissements colossaux consentis pour la mise aux normes des usines depuis le début des années 2000. Récemment, la journée technique «  déchets, climat, énergie  » organisée par l''Observatoire Régional des Déchets d'Île-de-France (Ordif) a magistralement illustré cette nouvelle dérive : une belle vitrine publicitaire a ainsi été donnée aux exploitants d'incinérateurs et de décharges alors que l'impact positif sur le climat de la prévention ou des alternatives (tri, recyclage, compostage...) n'a été qu'évoqué. La réduction à la source est une expression taboue pour les industriels : elle est pourtant la meilleure solution   pour réduire notablement les émissions de gaz à effet de serre et économiser nos ressources naturelles. L'intervention d'un élu local fut très révélatrice de la situation actuelle : « Je n'y comprends rien ! On nous demande de réduire le recours à la décharge et à l'incinération et vous nous présentez sans cesse ces procédés comme des alternatives !  ».

S'appuyant sur les derniers chiffres d'Eurostat (1), le Cniid a de nouveau pointé du doigt le retard de la France qui ne recycle que 16% de ses déchets (13ème rang européen) et n'en composte que 14% (10ème rang). A l'inverse, elle a massivement recours aux filières d'élimination en enfouissant 34% de ses déchets et en en brûlant 36% (5ème rang). Plus du quart des incinérateurs européens sont implantés en France (130 unités) ! L'incinération est une technologie sous perfusion d'argent public freinant les investissements pour le développement d'autres modes de gestion des déchets et de production énergétique moins polluants. Rappelons qu'en 2001, le Parlement européen (2) s'était opposé à l'introduction de l'incinération parmi les sources d'énergie renouvelable expliquant que « cela est en contradiction non seulement avec les réalités scientifiques mais aussi avec l'image de l'électricité « verte ». De plus cette approche va à l'encontre des efforts déployés par l'Union en matière de prévention et de recyclage des déchets ». À quand des portes ouvertes dans les incinérateurs et les méga-décharges pour la semaine du gaspillage durable ?

(1) Données disponibles ici

(2) Exposé des motifs du vote en deuxième lecture de la Directive 2001/77/CE

Contact : David Dabo

La consigne pour recyclage dispose désormais de son propre groupe sur facebook . «  YES, WE CAN(ette) ! » compte actuellement plus de 450 membres et ses créatrices s'investissent pour la mise en place d'une consigne pour recyclage des canettes et bouteilles plastiques à usage unique. Leur objectif : mettre fin à l'abandon sauvage de ces déchets d'emballages ménagers dans la nature et augmenter les taux de recyclage.  

Cette initiative ne s'arrête pas là, mais s'inscrit dans une démarche plus large. En effet, l'internaute résidant en Belgique peut accéder directement à une pétition en ligne à destination des pouvoirs publics compétents belges et européens, ce qui lui permet d'appuyer davantage sa demande de mise en place d'un tel dispositif. Pour rappel, un système de consigne pour réutilisation et/ou recyclage des déchets d'emballages de boissons générés par les ménages est en place chez certains de nos voisins européens (Allemagne, Danemark ou Pays-Bas) alors qu'il ne subsiste en France que pour des circuits professionnels (restauration, hôtellerie).

Pourtant, il pourrait s'avérer bien utile car l'environnement français souffre également de l'abandon sauvage des emballages, et plus généralement d'objets dont le détenteur ne veut plus, dans la nature. «  Les gens ne se rendent absolument pas compte de l'impact des déchets, comme les canettes ou les bouteilles notamment en plastique, sur la faune et la flore  » explique Isabelle Poitou, responsable de l'association MerTerre, membre de la Coordination nationale pour la réduction des déchets à la source, dont le Cniid gère le secrétariat. En lien avec d'autres structures, cette association organise régulièrement des actions de nettoyage de plages et de bords de rivières. Lors de ces initiatives, les volontaires « soulagent » chaque année la nature de centaines de m3 de déchets, ce qui permet également d'améliorer les connaissances quantitatives et qualitatives de cette pollution.

Si ce phénomène d'incivilité ne date pas d'hier, il aura toutefois fallu une longue lutte de la part des associations de protection de l'environnement, dont le Cniid, pour obtenir des pouvoirs publics qu'une étude soit menée au sujet de la consigne. En France, certaines parties prenantes mettent toujours en question la pertinence d'un système de consigne pour recyclage et/ou réutilisation. Alors que les infrastructures sont ou se mettent en place pour recycler toujours plus d'emballages, qui sont bien souvent sans intérêt essentiel pour la société, la consigne pour réutilisation demanderait une réorganisation, ce qui n'est pas du goût de tout le monde. Eco-Emballages reste aujourd'hui le seul éco-organisme en charge de la gestion des déchets d'emballages issus des ménages. Un système de consigne pour réutilisation ou recyclage serait sans doute concurrentiel à celui du Point Vert, mais à notre sens essentiel car, rappelons-le, seule une bouteille d'eau consommée en France sur deux était recyclée en 2008. L'autre moitié s'est retrouvée dans une décharge, un incinérateur, voire dans la nature.

À titre d'exemple, sur son site internet, la ville de Vienne fait le point sur l'intérêt environnemental d'un système de consigne pour réutilisation : une bouteille en verre s'utilise près de 60 fois et remplace ainsi la production et le traitement de 50 emballages de boissons à usage unique du même volume.

Groupe «  YES, WE CAN(NETTE)  » sur facebook.

Pour les germanophones : les 48 Misttipps de la Ville de Vienne

Images : des déchets d'emballages collectés en automne 2008 lors du nettoyage de l'Huveaune (fleuve côtier du département des Bouches-du-Rhône). Pour plus d'information, rendez-vous sur le site de l'association MerTerre.

Contact : Wiebke Winkler

«  Ils [les dispositifs médicaux, ndlr] ne doivent pas contenir de substances classées comme cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction dans les catégories 1 et 2 de l'annexe I de la directive 67/548/CEE, à moins qu'aucun autre dispositif dépourvu de telles substances ne soit disponible. »

En 2006, cet amendement soumis par une députée européenne à la première lecture de la Commission environnement du Parlement européen avait attiré les foudres de certains fabricants de dispositifs médicaux. Adopté de justesse en première lecture de cette même commission (26 voix pour et 24 contre), il a par la suite disparu au cours des négociations en vue d'un accord de compromis.

Un des comités scientifiques de l'Union européenne s'était dès 2002 exprimé sur ce que l'on appelle le risque/bénéfice lié à l'utilisation de dispositifs médicaux contenant du DEHP - le phtalate le plus utilisé pour rendre le PVC souple. En 2008, ce comité scientifique avait publié un nouveau rapport à ce sujet. «  La révision de la directive sur les dispositifs médicaux était déjà terminée lors de la publication de l'opinion scientifique. Si les décideurs avaient attendu ce document, l'accord de compromis aurait dû retenir l'amendement alors jugé trop radical par certains, mais qui reflète finalement l'opinion scientifique de 2008 » explique Lisette van Vliet conseillère sur les substances chimiques pour le réseau européen Health & Environment Alliance.

L'éléphant n'a, à notre sens, accouché que d'une petite souris, mais c'est déjà mieux que rien : la directive 2007/47/CE prévoit ainsi que certains dispositifs feront l'objet d'un étiquetage spécifique pour avertir de la présence de certains phtalates (normes à paraître).

Beaucoup d'encre avait coulé en 2007 par rapport aux plastifiants des dispositifs médicaux en PVC souple. Le Cniid avait entre autres interpellé la ministre de la Santé sur la publication de recommandations portant sur les phtalates dans les dispositifs médicaux. De son côté, le comité de développement durable en santé (c2ds) ne cessait d'informer les professionnels de santé et les centrales d'achat sur la présence de phtalates dans le matériel médical.

Début 2008, Mme Bachelot annonçait qu'un document était en préparation. Le mois dernier, l'Afssaps a effectivement publié des recommandations portant sur les phtalates dans les dispositifs médicaux, pour couvrir la période transitoire entre l'opinion scientifique publiée en février 2008 et l'application des exigences de la nouvelle directive européenne (à partir de mars 2010).

Le c2ds a tout de suite sollicité une audience auprès de la ministre de la Santé «  afin de voir quel accompagnement financier peut être mis en place pour aider les établissements à respecter les recommandations de l'Afssaps  ». Selon un article publié en mars 2008 dans la Gazette Santé Social «  les surcoûts engendrés par l'achat de dispositifs alternatifs – souvent 15 à 20 % plus chers que les produits en PVC – expliquent la rareté de ces politiques de substitution  ».

Si l'agence sanitaire est chargée d'évaluer les risques, la gestion des risques relève du domaine des politiques. Mais qui aura la sagesse d'acter enfin la substitution progressive de tous les usages du PVC, ce plastique chloré qui engendre des problèmes pour l'environnement et la santé tout au long de son cycle de vie, notamment lors de sa destruction par incinération ?

Contact : Wiebke Winkler

Le Cniid a eu le « plaisir » de visiter début avril l'une des sept décharges de classe 2 de Seine-et-Marne, celle de Claye-Souilly. Cette décharge, exploitée par la REP, filiale de Veolia, est la plus grosse décharge de France et l'une des plus grosses d'Europe avec plus d'un million de tonnes de déchets enfouis annuellement. Les responsables de cette installation se sont targués d'avoir un des centres de stockage les plus performants et innovants grâce à leur centre de tri de déchets industriels banals (DIB). Pourtant, près de la moitié des déchets enfouis dans la décharge sont des DIB, véritable manne financière pour l'exploitant qui accueille les déchets des départements voisins. Mais quid de la pollution générée par cette décharge vieille de 40 ans et étendue sur près de 400 Ha ? De récentes mesures ont révélé la présence d'arsenic dans la nappe, provenant des casiers de stockage (joliment appelés « alvéoles de biodégradation des déchets » par l'exploitant).

La centrale de cogénération flambant neuve fait la fierté de l'exploitant ... mais encore au détriment de l'environnement. Devant l'impossibilité de respecter les normes de rejet, l'arrêté préfectoral modifié en février 2009 autorise désormais à dépasser les valeurs limites d'émissions initiales en SO 2 (valeur limite d'émission initialement à 100 augmentée à 650 mg/Nm 3 ).

Invité par l'association locale Adenca (membre de la Coordination), qui lutte pour limiter la prolifération des décharges et en particulier des dépôts de déchets inertes sur le canton (voir carte), le Cniid intervenait le soir même lors d'une soirée thématique sur les risques sanitaires et environnementaux du stockage. Bonne nouvelle lors de cette soirée puisqu'une élue du Conseil Général de Seine-et-Marne a annoncé la volonté de celui-ci de soutenir le mouvement associatif pour réduire le recours au stockage.

Liste de CET2 de Seine et Marne (source : Ademe)

CET2 Claye-Soully REP-VEOLIA ouverte en 1972 / fermeture prévisionnelle en 2008

CET2 Château Landon COVED ouverte en 1998 / fermeture prévisionnelle en 2007 repoussée après le retrait d'un dossier d'autorisation pour une autre décharge sous l'action de Nature Environnement 77 et de l'Association Information Défense de l'environnement.           

CET2 Isles-les-Meldeuses SABLIERE CAPOULADE ouverte en 1951

CET2 Fouju REP/VEOLIA ouverte en 1995

CET2 Moisenay REP/VEOLIA ouverte en 1995 / fermeture prévisionnelle en 2007

CET2 Monthyon    REP/VEOLIA ouverte en 1980 / fermeture prévisionnelle en 2007

CET2 Soignolles-en-Brie 2 (Buttes Bellot) SITA ouverte en 2005

Photo : décharge de Claye-Souilly, DR.

Carte : installations de traitement des déchets autour de Claye-Souilly, source : Adenca.

Contact : David Dabo

A une cinquantaine de kilomètres au sud de Toulouse, on peut encore découvrir les charmants petits villages de Laffite-Vigordane et de Salles-sur-Garonne. Alors que le Plan Local d'Urbanisme (PLU) prévoyait en 2006 une zone de pâturage et de reboisement (étude d'impact entérinée par des arrêtés préfectoraux de juillet 2006), Eoval, filiale de Veolia, propose de réaliser un centre de traitement de déchets dangereux sur ces 28 000 m 2 . Quelle surprise lorsque les associations locales (SA.GA Environnement, Lafitte en Vie et Volvestre Environnement) apprennent qu'Eoval, à l'époque Siap, avait déjà tenté en vain le même mauvais coup en 2006 à Auterive, un village proche. Veolia avait en plus camouflé dans le dossier un incinérateur sous le code 167c ! Nous sommes loin des discours sur l'information du public, la concertation et la transparence...

Ne serait-ce pas là une évidente tentative de Veolia pour avoir à l'usure les associations de protection de l'environnement en présentant encore et toujours, en changeant de lieu, ce même projet ?

Contact : David Dabo

Composter ses déchets de cuisine en utilisant des vers de fumier, beaucoup y pensent mais se demandent comment faire. Le livre « Les vers mangent mes déchets » vous explique tout.

Cet ouvrage bien connu des adeptes du lombricompostage, écrit par l'américaine Mary Appelhof et traduit en français par Agnès Allart, est désormais disponible auprès du Cniid. Vous y trouverez les réponses à toutes les questions que vous vous posez sur la pratique du lombricompostage : fabrication de la caisse, démarrage, entretien, comment résoudre les problèmes s'ils se présentent... Une vraie mine d'informations.

Livre disponible auprès du Cniid - plus d'informations ici

Tarif normal : 15,80 euros (+ frais de port 3,5 euros) // tarif adhérent Cniid : 12 euros (+ frais de port 3,5 euros)

L'Assemblée Générale Ordinaire du Cniid du 28 mars dernier a approuvé la proposition du bureau de réduire à 12 euros le montant de la cotisation annuelle pour les étudiants, chômeurs et bénéficiaires du R.M.I., sur justificatif. Le montant « de base » annuel est maintenu à 36 euros.

Rappelons que tous les dons et cotisations versés au Cniid sont déductibles d'impôts à hauteur de 66% (dans la limite de 20% des revenus du donateur).

Le rapport d'activité 2008 de l'association, approuvé en Assemblée Générale est par ailleurs téléchargeable dès maintenant sur le site du Cniid dans la rubrique "Qui sommes nous ?"

Contact : Flore Berlingen

• Marche contre la co-incinération des déchets en cimenterie, le dimanche 20 avril au rond-point de Pont de Peille (06 - entre Drap et Contes), organisée par le Collectif des Paillons

  Devant l'opposition de plus en plus forte envers les incinérateurs, les cimentiers proposent d'intégrer les déchets dans leurs cimenteries soit dans le cru soit comme combustible, la réglementation concernant leurs activités étant plus souple que celle régissant les incinérateurs. La course au profit se poursuit donc au détriment de la sécurité sanitaire et environnementale et sur fond d'un scandaleux « greenwashing ». (Plus d'infos)

• Semaine internationale de la Couche Lavable, du 27 avril au 3 mai : une semaine d'information et de promotion des couches lavables à l'initiative des professionnels vendeurs ou loueurs de couches lavables.